Mentions Légales

RESPONSABLE :

Laurent Bayot - Designer Graphique : Logo-mascotte.fr

N° Siret 53158907500047 

Directeur de publication et Responsable de la Rédaction : Laurent Bayot

CRÉDITS : 

– Ce site a été développé par Laurent Bayot
– Ce site est hébergé par Google
– Identité visuelle réalisée par Laurent Bayot – Touche2Style
Création de Logo par Laurent Bayot
– Photos Pixabay et Adobe Stock

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Ce site appartient et est exploité par Laurent Bayot. La présentation et chacun des éléments (textes, graphismes, photographies, images, animations, icônes, …) y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site Logo-mascotte.fr par les législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et appartiennent à Touche2Style, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par les auteurs eux-même.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Laurent Bayot à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Laurent Bayot se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Aucune donnée personnelle n'est conservée par mon site via le formulaire de contact.